Marque enregistrée - Marque en vigueur

SARAVANE
Monsieur Yves Dubus

Numéro de dépôt :
4615103
Date de dépôt :
17/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2030
SARAVANE de Yves Dubus

Présentation de la marque SARAVANE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2020 par monsieur Yves Dubus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SARAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur Yves Dubus domicilié(e) ZAE NAY 22 allée Blaise Pascal - 33470 - Gujan Mestras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves Dubus domicilié(e) ZAE NAY 22 allée Blaise Pascal - 33470 - Gujan Mestras - France.

La marque SARAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARAVANE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

Yves Dubus a également déposé les autres marques suivantes : SARAVANE


Monsieur Yves Dubus - ZAE NAY 22 allée Blaise Pascal - 33470 - Gujan Mestras - France


Monsieur Yves Dubus - ZAE NAY 22 allée Blaise Pascal - 33470 - Gujan Mestras - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Thé ; épices.